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Préambule

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Propriété

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Euro Logiciel Service
BP 70252
59335 Tourcoing Cedex
Tel: +33.3.20.89.63.63
Fax: +33.3.20.89.63.60

 

Gestion et hébergement

Le site web est géré par la société Euro Logiciel.
Contact : contact@eurologiciel.com
Hébergement : Webstore

 

Loi Informatique, fichiers et libertés

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Les internautes disposent d'un droit d'accès et de rectification concernant ses données personnelles auprès de: Euro Logiciel Service BP 70252, 59335 Tourcoing Cedex.

 

Autorisations de reproduction de contenus

On entend par contenu du web www.eurologiciel.com la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé.

Les Matériaux et Services de ce Site sont protégés par la loi du 11 Mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" même gratuite et, d'autre part, que "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite" alinéa 1er de l'article 40. Toute utilisation non-autorisée des Matériaux et Services de ce Site peut constituer une violation de ces lois.

La reproduction de documents contenus sous la racine du serveur "www.eurologiciel.com", par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par l'article 425 et suivants du Code pénal.

Toute autre utilisation, notamment commerciale, ou rediffusion vers un public externe est interdite sans l'accord formel et préalable de la société Euro Logiciel Service. L'utilisateur devra adresser un courrier au site via l'adresse email contact@eurologiciel.com pour obtenir cet accord. Il précisera dans son mail le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... son nom, le nom de son association ou de son entreprise, l'adresse URL de son site, ainsi que ses coordonnées, dont son e-mail.

Les journalistes peuvent reproduire partiellement ou totalement les informations figurant dans les différentes rubriques, sans autorisation préalable, mais avec mention explicite de l'origine (www.eurologiciel.com) et à l'exception des illustrations (photographies, dessin,...).

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Les photographies et autres illustrations disponibles sur le site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent être utilisées qu'avec l'accord des entreprises et des auteurs mentionnés dans les crédits photo.

L'usage du logo Eurologiciel ne peut être fait sans autorisation préalable de la part de la société Euro Logiciel Service.

La violation de l'ensemble des dispositions ci-dessus soumet le contrevenant et toute personne responsable aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

 

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